Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TWIN DISC
TWIN DISC, INCORPORATED, société organisée sous les lois de l'Etat du Wisconsin

Numéro de dépôt :
1662799
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2001

Présentation de la marque TWIN DISC

Déposée le 17 mai 1991 par la société TWIN DISC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TWIN DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TWIN DISC domicilié(e) 1328 Racine Street, RACINE, WISCONSIN 53400 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque TWIN DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWIN DISC est expirée depuis le 17 mai 2001.

TWIN DISC a également déposé les autres marques suivantes : TWIN DISC , TWIN DISC


TWIN DISC, INCORPORATED, société organisée sous les lois de l'Etat du Wisconsin - 1328 Racine Street, RACINE, WISCONSIN 53400 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Machines et leurs organes, moteurs, accouplements et courroies de transmission, véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; appareils et dispositifs de transmission de puissance, embrayages, boîtes et changements de vitesse y compris à commande hydraulique, transformateurs hydrauliques du couple moteur, appareils de commande, de contrôle et de réglage électriques et électroniques pour manoeuvres manuelles, unités de branchement de puissance, unités de réduction de vitesse, appareils de changement de marche pour la marine, convertisseurs de couple hydrauliques, accouplements hydrauliques, transmissions à changements de vitesse assistés, joints universels, amortisseurs de vibration à torsion, propulseurs marins et appareils de commande, de contrôle et de réglage hydrauliques pour tous les produits précités, appareils de commande, de réglage et de contrôle électriques et électroniques pour la programmation automatique du fonctionnement des embrayages et des transmissions à changements de vitesse assistés ainsi que pièces détachées et de rechange pour tous ces produits

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.